Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE MARQUES
GIMENEZ DOMINIQUE
CAILLE JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
94536220
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque PLANETE MARQUES

Déposée le 12 septembre 1994 par GIMENEZ DOMINIQUE et CAILLE JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont GIMENEZ DOMINIQUE, domicilié(e) 236 RUE ANDRE PHILIP, 69003 LYON - France et CAILLE JEAN-PHILIPPE, domicilié(e) 3 ALLEE DU PICVERT, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE DOMINIQUE GIMENEZ - France.

La marque PLANETE MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE MARQUES est expirée depuis le 12 septembre 2004.


GIMENEZ DOMINIQUE - 236 RUE ANDRE PHILIP, 69003 LYON - France

CAILLE JEAN-PHILIPPE - 3 ALLEE DU PICVERT, 69130 ECULLY - France


MELLE DOMINIQUE GIMENEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir imitation du cuir, Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie.Papier carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage, clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.